N’oublions pas le futur. Valeurs, justice et taux d’actualisation

Résumé

Les conséquences de l’actualisation sont souvent contestées, pour différents motifs, comme la surexploitation des ressources naturelles ou la transmission aux générations futures d’un niveau de pollution peu acceptable. Il est alors tentant pour la Puissance publique de contourner la difficulté en délégant le choix des modalités et des taux d’actualisation à un organisme tiers. Mais ce faisant elle renonce à certaines de ses prérogatives, finalement s’affaiblit, pour obtenir en retour des normes, aussi intelligemment choisies soient-elles, qui ne peuvent que susciter réticences ou oppositions, au titre qu’elles ne respectent pas certaines valeurs liées à des considérations de justice inter-temporelle. Il semble qu’il serait préférable de faire d’abord porter le débat public sur ces valeurs, puis seulement de définir et appliquer les méthodes puis les taux qui en découlent. Les échanges sur les valeurs porteraient ainsi sur les racines des décisions, et non pas sur leurs conséquences.